VISITE ADD & ASSOCIES 14 avril 2016

Nous avons été accueilli par M Antoine DELABRE et M Antoine DJIKPA (ce dernier, également Président de la généalogie Française).

Aujourd’hui, cette profession est principalement axée sur la généalogie successorale.

Dans le temps, elle a évolué en se complexifiant et en rendant les recherches de plus en plus compliquées dues aux structures familiales et aux techniques de recherches qui se sont modifiées.

Évolution historique de la profession :

1830 : Naissance du notariat. Un principal clerc de notaire confronté à une dévolution successorale “tentaculaire” avait effectué un travail considérable pour retrouver les héritiers et, aux termes, lesdits héritiers n’ont pas voulu le rémunérer pour son travail. Il a alors fondé la société “Andrivau”.

1866 : arrêt de la Cour de Cassation fondé sur l’article 716 du Code Civil au sujet d’un “trésor”. Le contrat de révélation est né à ce moment là. Il s’agit d’un contrat aléatoire porté sur le mode de rémunération privilégié du généalogiste, qui permet en parallèle de protéger l’héritier. Validé par un arrêt de la Cour de Cassation de 1866, il est inspiré de l’article 716 du Code Civil, qui indique que si un « trésor est trouvé dans le fond d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du fond ». Dans les faits, le pourcentage établi au fur et à mesure des décisions de jurisprudence, varie essentiellement en fonction du degré de parenté. Il se situe généralement entre 15 et 50 %, ne pouvant en aucun cas dépasser la moitié.

L’obligation fondamentale est de révéler un droit ignoré de lui et de lui garantir ses droits mais également d’avancer les frais tant que la succession n’est pas terminée.

Aujourd’hui ce contrat n’est pas remis en cause par la jurisprudence, il reste aléatoire mais le juge ne peut réduire le montant des honoraires, notamment quand les faits sont valablement causés.

1895 (Coutot-Roehrig) – 1918 (Maillard) et 1990 (ADD & Associés): trois dates de création des trois principales études généalogistes. Il y a environ en région 150 études de généalogistes d’une très grande hétérogénéité. Les 5 plus gros cabinets représentent 70 à 80 % du marché. En interne, les études généalogiques selon leur importance n’ont pas le même mode de fonctionnement.

Aujourd’hui, c’est une profession qui n’est pas réglementée mais encadrée (l’article 46 créé son autonomie) pour apporter une sécurité aux personnes,par :

  • l’établissant de conventions avec d’autres professions (ex : avec le Conseil Supérieur du Notariat),
  • l’édition d’une charte
  • le rapprochement avec la CNIL pour avoir l’autorisation unique pour indexer les données,
  • la souscription d’une assurance responsabilité civile et garantie financière (science non exacte et peut omettre des héritier en toute honnêteté ; détenteur de fonds).

Le marché actuel est dynamique mais se fragilise :

  • avant les personnes signaient le contrat de révélation en confiance, aujourd’hui les gens questionnent plus,
  • le règlement des succession est plus longue

Le généalogiste est donc amené à faire des avances de trésorerie de plus en plus conséquente.

La question délicate est de savoir comment déterminer la qualité d’héritier ?

La qualité d’héritier n’ayant pas été réglementée par la législation, le notariat a créé l’acte de notoriété. En effet, le préalable consistant à la détermination de la qualité d’héritier est indispensable au règlement de la succession (un arrêt de la Cour de Cassation de 1964 a posé la question de la responsabilité du notaire qui s’était contenté d’une attestation immobilière et aurait dû faire un acte de notoriété). La loi de 2001 rappelle que cet acte fait foi de la qualité jusqu’à preuve contraire.

2002-2006 Ces sont des dates législatives où les instances professionnelles ont été pour la première fois consultées sur les succession et la filiation.

Quelques chiffres à retenir de la profession:

Aujourd’hui la généalogie représente 1 milliard d’euros comprenant les droits des héritiers et la moitié de droits de succession (environ 350 000 millions sont remis aux héritiers).

Il y a environ 500 000 décès par an, 15 000 interventions de généalogie, 15 000 de recherches de contrat d’assurance vie en déshérence engageant 800 000 personnes travaillant dans ce domaine.

L’activité au quotidien :

A/ Saisine des généalogistes :

Ils sont saisis :

principe : par les Notaires, les Avocats, les Administrateurs judiciaire, les Magistrats, les Syndics de copropriété, les Sociétés de Droits d’auteurs (pour le droit de suite), les recherches sur les bénéficiaires des comptes bancaires et assurance vie en déshérence (loi Eckert),

exception : auto-saisine pour les succession vacantes ou en déshérence. En effet, les structures familiales ont eu beaucoup de bouleversement (57% des enfants en 2014 sont nés hors mariage soit 250 000 de familles dont 150 000 d’enfants de famille recomposées).

La société française s’étant considérablement judiciarisée, le mandataire généalogiste est devenu une garantie du règlement successoral par un transfert des responsabilités vers les assurances. Les cadres d’interventions des sociétés de généalogies se sont multipliés depuis et bien au delà du cadre d’intervention traditionnel.

ex : les oeuvres d’arts spoliées pendant la guerre, le règlement des indivisions insulaires, les collectivités territoriales dans le cadre des programmes immobiliers ou la construction des autoroutes pour la recherche des propriétaires de parcelles de terrain).

Elle répondent également à des appels d’offre en établissant des cahiers de charges précis. La profession “épouse” également les flux migratoires (ex: installation Vietnam).

B/ Métiers internes :

Dans une étude de généalogiste, deux activités dominent :

les régleurs (personnes compétentes dans le domaine notarial et/ou diplômés notaires) : accompagnent les Notaires dans le règlement des successions jusqu’à son complet règlement,

les chercheurs (pas de formation propre mais une école est naissante à Corte). Leurs sources de recherches sont : les états civils, fichiers fiscaux,

Deux mouvements structure le métier de chercheur :

l’internationalisation du métier : donc des compétences dans les langues, les connaissances des systèmes administratifs étrangers sont importants dans le recrutement. La singularité est d’avoir formé des personnes pour l’étranger tout en ayant pris en compte des questions de sécurité, de perceptions culturelles, de dialogues. Le métier existe aussi à l”étranger et les français ont eu la capacité pour aller à l”étranger mais l’inverse n’est pas forcément vrai. Le chercheur doit aussi connaître la loi applicable en Europe et ne pas se tromper dans la dévolution.

la digitalisation de la profession : la Généalogie est très liée à la géographie. Avant, les personnes se déplaçaient beaucoup. Aujourd’hui, les consultations s’effectuent en ligne. Au delà des images numérisées, des bases de données sont présentes et sont encadrées. Ce qui implique un grand bouleversement avec des questions relatives à la CNIL et à la conservation des données.

La place de l’informatique est très grande aujourd’hui.

ADD construit une grande base de données en interne pour permettre une meilleure productivité des dossiers par l’enregistrement informatique des résultats obtenus par les chercheurs plutôt que de les matérialisés manuscritement.

La principale qualité d’un généalogiste est “le scepticisme”.

Procédure de candidature aux offices créés

Le lancement de la procédure de candidature est conditionné par l’adoption de trois arrêtés :

– Un arrêté interministériel qui valide la proposition de carte ;

– Un arrêté du garde des Sceaux  qui fixe la date de début des candidatures ;

– Un arrêté du garde des Sceaux qui établit la liste des pièces constitutives des dossiers de candidature.

Une fois ces textes adoptés, la procédure de candidature suivra les étapes suivantes :

 

Décret du 20 mai 2016

1°) Délai de 2 mois entre la parution de la carte et l’inscription

2°) Le lendemain de l’expiration du délai de 2 mois, à 14 heures : inscription sur le site

Choix du lieu

– Possibilité de postuler à plusieurs zones mais pas d’ordre préférence,

– Choisir un seul lieu dans chaque zone.

3°) Au bout de 24 heures :

Si le nombre maximum prévu est dépassé, tirage au sort entre les candidats.

4°) Délai de 10 jours pour compléter le dossier.

 

 

L’identification de 247 zones d’installation libre

 Au vu des caractéristiques de la zone de PARIS, l’Autorité de la concurrence recommande la création d’un nombre d’offices permettant l’installation libérale de 159 nouveaux notaires pour la période 2016-2018.

L’Autorité propose au gouvernement d’adopter la carte suivante :
 

 

Cette carte identifie des « zones d’installation libre » (en vert) et des « zones d’installation contrôlée » (en orange).

Dans les zones vertes, « l’implantation d’offices apparaît utile pour renforcer la proximité ou l’offre de services ». Les candidats remplissant les conditions prévues par la loi pourront y être nommés notaires dans la limite du rythme de création d’offices recommandé. La loi impose que ce rythme soit « compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans la zone concernée », afin de ne pas bouleverser les conditions d’activité des offices existants.

L’Autorité a identifié 247 zones vertes. Pour l’ensemble de la France, elle recommande d’y nommer 1 650 notaires titulaires ou associés de nouveaux offices d’ici 2018. Il s’agit d’une première étape d’un processus de rééquilibrage progressif du nombre de notaires aux besoins de l’économie française à l’horizon 2024. Ces recommandations seront révisées tous les deux ans.

Le nombre de créations recommandées doit aussi être comparé aux plus de 12 000 notaires diplômés sur la période 2005-2015. En l’absence de création d’offices, le potentiel de renouvellement des générations (environ 1 800 places dans les 10 ans à venir) apparaît très insuffisant pour offrir un exercice libéral à ces professionnels qualifiés. Or, leur installation constitue une opportunité qui permettra de renforcer le maillage territorial dans les zones actuellement peu dotées (grandes agglomérations et littoral), et contribuera à y améliorer l’offre de services, tant quantitativement que qualitativement (réduction des délais de traitement des dossiers, accroissement du choix des clients, diversification de l’offre de prestations notariales).

Ces recommandations sont déclinées pour chaque zone. Elles sont proportionnées aux besoins identifiés localement, afin de tenir pleinement compte du potentiel du territoire mais aussi de la situation des offices existants. Dans la zone correspondant à l’agglomération parisienne2 par exemple, où ces besoins sont les plus importants, l’Autorité recommande l’installation libérale de 159 nouveaux notaires d’ici 2018. Autour de Montauban3, en revanche, où les besoins sont moindres, l’implantation de 5 notaires libéraux supplémentaires est par exemple recommandée sur la même période. Un grand nombre de zones sont concernées, y compris autour de petites agglomérations, comme celles de Sablé-sur-Sarthe4 ou d’Aurillac5, par exemple, où respectivement une et deux installations libérales sont recommandées d’ici 2018.

Les modalités de dépôt de candidatures dans les zones vertes

Les candidats à l’installation dans les zones vertes pourront déposer leur candidature pendant dix-huit mois à compter d’une date prochainement arrêtée par le Garde des Sceaux. Réalisés par télé-procédure sur le site Internet du ministère de la justice, ces dépôts seront horodatés. Les demandes d’installation seront satisfaites en fonction des recommandations, suivant leur ordre d’enregistrement6. Les demandeurs pourront se porter candidat dans plusieurs zones vertes, mais ils ne pourront déposer qu’une seule demande pour chacune de ces zones. 

Le contrôle des installations dans 60 zones orange

L’Autorité a également retenu 60 zones orange, dans lesquelles elle n’a pas identifié de besoin de création d’offices a priori. Il s’agit essentiellement de secteurs ruraux : les zones de Commercy7, Guingamp8 ou Guéret9, par exemple, seront d’installation contrôlée. Certains secteurs en outre-mer sont également concernés par un classement en zone orange, comme les zones de La Trinité10(Martinique) ou de Mayotte11.

L’installation de nouveaux notaires ne sera pas interdite par principe dans les zones orange, mais elle nécessitera un examen préalable pour écarter le risque de porter « atteinte à la continuité de l’exploitation des offices existants et [de] compromettre la qualité du service rendu ». Le ministre de la justice sera toujours en droit d’y accepter une candidature. S’il la refuse, il devra motiver son choix « au regard, notamment, des caractéristiques de la zone et du niveau d’activité économique des professionnels concernés ». Les éventuels refus interviendront après un avis de l’Autorité. Dans le cadre de cet avis, l’Autorité procèdera, dans les deux mois suivant le dépôt du dossier de candidature complet, à un examen au cas par cas du potentiel local d’offre et de demande de prestations notariales de la zone. Cet avis sera rendu public.

En définitive, l’accroissement de l’offre notariale apparaît plus utile autour de certaines agglomérations et sur le littoral, où la densité notariale est relativement faible. À l’inverse, les 60 zones d’installation contrôlée se situent essentiellement dans des secteurs ruraux et dans certaines collectivités d’outre-mer. La proposition de l’Autorité veille par conséquent à la préservation de la présence notariale sur tout le territoire.

La carte définitive sera prochainement arrêtée par les ministres de la justice et de l’économie à partir de la proposition de l’Autorité.

« Actualités des plus-values immobilières des résidents et non-résidents.

Elle s’est déroulée le jeudi 19 mai 2016 à 18H30 

Cette conférence au eu comme finalité d’être très pratique et a été un moment d’échange entre les membres de cette société et les participants, afin de vous donner les outils pour mieux comprendre et mettre en pratique les divers calculs de plus-values immobilières.

Elle a été animée par la fondatrice de cette société, Isabelle CHANAVAT.

 

Votre Bien Dévoué.

Bureau de la CNAP.

Date de la PROCHAINE conférence

     

          Mars 2017 à 18 heures à la Chambre : « stratégies patrimoniales« 

         

         Dates des dernières conférences

 Jeudi 23 février 2017 à 18 heures  30 à la Chambre . : « Le divorce par consentement mutuel -réforme du 1er janvier 2017 »

Jeudi 26 janvier 2017 à 18 heures 30 cà la Chambre : « Le viager, outil moderne de gestion de patrimoine »

Intervenant : Monsieur le Professeur Raymond LE GUIDEC et Monsieur Michel ARTAZ de la Société Européen de Viagers »

 

Nous avons le plaisir de vous convier à notre prochaine conférence intitulée « Les Nouvelles technologies au service du notariat » qui aura lieu le jeudi 17 mars 2016, à 18 heures 30 à la Chambre des Notaires de PARIS, 12 avenue Victoria, 1er étage, salle des adjudications.

Cette conférence se voudra très pratique et interactive avec les participants, afin de vous permettre de mieux appréhender les outils technologiques mis à votre disposition par la Chambre des Notaires de PARIS (création en direct sur rétroprojecteur d’un espace data room immobilier, divorce, d’un coffre-fort électronique et nombreuses autres simulations pratiques).

Cette conférence sera animée par Monsieur Jacques BINARD, Directeur des systèmes d’information à la CINP.

Plan de l’intervention :

Services technologiques de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris

  • Le réseau intra-notaires – accès à internet et aux applications du notariat,
  • Espace Notarial,
  • Dépôt électronique,
  • Messagerie électronique,
  • Archivage des courriels,
  • Echanges des fichiers volumineux,
  • Les futurs services du cloud notarial parisien

Clôture de la conférence : brève intervention de Monsieur Robert du PERRIER, bénévole de l’association reconnue d’utilité publique L’ECOLE A L’HOPITAL.

Vous trouverez ci-après le lien pour une inscription en ligne et un paiement sécurisé (aucun chèque ne sera accepté) :

www.weezevent.com/cnap-mars2016

En participant à cette conférence, vous pouvez contribuer au financement des projets éducatifs de l’association L’ECOLE A L’HOPITAL. Chaque année, ses 500 enseignants bénévoles qualifiés dispensent en moyenne 20 000 cours individuels gratuits à plus de 4 000 jeunes malades franciliens.

site de l’association : http://ecolealhopital-idf.org

En espérant vous revoir pour cet événement,

Votre Bien Dévoué,

Le bureau de la CNAP.

LE MOT DU PRESIDENT

            En dépit de la publication de la loi sur la croissance et l’égalité des chances en août dernier la situation demeure toujours aussi incertaine pour les adhérents de la CNAP, dans l’attente de la parution des décrets relatifs au tarif et à l’installation. L’absence  de certitude, le peu d’information et les rumeurs quant au contenu de ces règlements y est pour beaucoup. De sorte que cette situation ne satisfait personne :

 –           Les adhérents qui auraient des projets d’installation se demandent de quelle manière et dans quelles conditions économiques ils pourront réaliser leurs projets ;

 –          Ceux qui n’envisagent plus le passage à la fonction de notaire appréhendent pour leur part la suppression de la fonction de clerc habilité, qui supprimera une partie conséquente de l’intérêt qu’ils portent à leur travail. Ils  craignent également de faire les frais des ajustements économiques liés à la révision du tarif.

 –          Nombreux sont ceux qui ne comprennent pas les raisons qui s’opposent à leur nomination en tant que notaire salarié au sein de leur Etude.

             Nous soutenons le combat de la Chambre des Notaires et du CSN pour que le Notariat sorte grandi de cette épreuve, et que les diplômés Notaires ne soient pas les boucs-émissaires de ces évolutions législatives.

DATES A NE PAS MANQUER ET DE BIEN LES NOTER

 Date des PROCHAINES CONFERENCES

 

Mars 2017 à 18 heures 30 à la Chambre (date à préciser)

Jeudi 27 avril 2017 à 18 heures 30 à la Chambre 

Jeudi 18 Mai 2017 à 18 heures 30 à la Chambre

Jeudi 22 juin2017 à 18 heures 30 à la Chambre

      

 

La conférence porte sur l’animation efficace d’un rendez-vous patrimonial. L’objectif est de réaliser au mieux la rencontre avec un client dans une approche patrimoniale globale.

La première partie est la forme : comment cela se réalise matériellement ?

La seconde partie est le fond : quels sont les points à évoquer et dans quel ordre ?

Pour la présentation de l’auteur, Maître Antoine de RAVEL d’ESCLAPON est notaire associé du plus grand office de Seine-et-Marne. Docteur en droit et titulaire d’un troisième cycle en gestion de patrimoine, il enseigne à l’Université et en Institut d’Administration de l’Entreprise.

Chers adhérents, 

Merci pour votre participation à l’Assemblée générale, physiquement ou en pensée !

Cette assemblée générale, placée sous le signe de la convivialité, a permis de mieux se connaître et de faire germer des nouvelles idées pour les prochaines commissions juridiques.

Sont d’ores et déjà prévues des commissions juridiques sur la gestion de patrimoine (février), l’impôt sur la plus-value (mars), le métier de généalogiste  (avril), les ventes aux enchères et les outils mis en place par la Chambre.

Nous ne manquerons pas de  vous tenir plus amplement informés, par mail ou sur le site !